Réunion du conseil d’administration du 5 juin 2012

Présence

Membres du conseil d’administration présents :

John McCamus (par vidéoconférence); Aly Alibhai (président); Michelle Haigh (par téléconférence); John Liston (par téléconférence); James McNee; Derry Millar; James Yakimovich; Robert W. Ward (directeur général d’office)

Employés présents :

Colin Boal; Vince Correia; Lee David; Sue McCaffrey; Stephanie Mealing; Michelle Séguin

Invités :

James McCarter, vérificateur général de l’Ontario; John McDowell, directeur du Bureau du vérificateur général; les responsables des audits de chez Ernst and Young

Absents :

Nancy Cooper, Tim Murphy

Points d’ouverture de la réunion

1. Ordre du jour de la réunion

L’ordre du jour est approuvé.

2. Conflits d’intérêts

Aucun conflit d’intérêts n’est signalé.

3. États financiers non audités de l’exercice clos le 31 mars 2012 d’AJO.

  • La vice-présidente et directrice générale de l’administration présente les états financiers non audités de l’exercice clos le 31 mars 2012 d’AJO. Elle fait savoir que selon les normes actuelles en matière d’audit, le conseil d’administration d’AJO doit approuver d’abord les états financiers non audités de l’organisme pour que le vérificateur général de l’Ontario signe le rapport d’audit. Un représentant d’Ernst and Young présente le rapport d’audit de la firme et les domaines d’intérêt particulier. La vice-présidente fait remarquer que la firme n’a trouvé aucun ajustement, corrigé ou non, dans les états financiers, que le rapport d’audit n’est pas modifié et que l’équipe des audits n’a vu aucun signe d’un fait d’importance, d’une fraude ou d’un acte illicite quelconque.
  • La vice-présidente signale également qu’AJO sera assujetti aux nouvelles normes du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public à compter du 1 er avril 2012.
  • En ce qui concerne les fraudes et les erreurs, le conseil d’administration est informé du fait que l’équipe des audits a accès aux cartes des risques et aux rapports du service des enquêtes.
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  • En ce qui concerne le récent Rapport sur l’optimisation des ressources, le vérificateur général annonce que le gouvernement a décidé qu’AJO se présenterait devant le Comité permanent des comptes publics.
  • Le PDG annonce qu’au 1er juin 2012, toutes les cliniques ont signé les budgets de la prochaine année, comme le recommandait le Rapport sur l’optimisation des ressources. Le vérificateur général fait savoir qu’un compte rendu de la mise en œuvre des recommandations de ce rapport sera demandé vers février 2013.

MOTION

La motion suivante a été présentée, appuyée et adoptée : Que le conseil d’administration adopte les états financiers de l’exercice clos le 31 mars 2012 d’AJO.

4. États financiers non audités de l’exercice clos le 31 décembre 2011 du régime de retraite des employés d’AJO

La vice-présidente et directrice générale de l’administration présente les états financiers non audités de l’exercice clos le 31 décembre 2011 du régime de retraite des employés d’AJO.

MOTION

La motion suivante a été présentée, appuyée et adoptée : Que le conseil d’administration adopte les états financiers non audités de l’exercice clos le 31 décembre 2011 du régime de retraite des employés d’AJO.

5. Prix Sidney B. Linden

Un membre du conseil d’administration qui préside le comité de sélection du prix Sydney B. Linden présente son rapport sur l’attribution de ce prix à une personne qui a démontré son dévouement à l’égard de l’aide aux démunis et qui a consacré son temps, ses connaissances ou ses services à l’accès à la justice en Ontario. Il fait savoir que ce comité de sélection est composé du président d’AJO, John D. McCamus, de l’ancienne présidente d’AJO, Janet Leiper, de la juge en chef de la Cour de justice de l’Ontario, Annemarie Bonkalo, de Dean Lorne Sossin et de lui-même. Il indique que le comité a étudié douze excellentes candidatures et qu’après un examen approfondi, le comité a décidé à l’unanimité que le meilleur candidat était Peter G. Kirby, de Kenora (Ontario).

MOTION

La motion suivante a été présentée, appuyée et adoptée : Que le conseil d’administration approuve la recommandation du comité de sélection du prix Sydney B. Linden de décerner ce prix à Peter G. Kirby.

MOTION

La motion suivante a été présentée, appuyée et adoptée : Que la séance soit levée.